Conformément à la loi nous vous invitons à prendre connaissance des présentes conditions générales d’utilisation.
La navigation et l’utilisation du site la navigation et l’utilisation du site www.suspensions-sport.com implique l’acceptation des conditions générales écrites ci-dessous.
Elles peuvent être modifiées ou complétées à tout moment sans obligation d’en informer explicitement l’utilisateur. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.

Information éditeur

La responsabilité de l’édition de ce site sera portée par le gérant de SUSPENSIONS SPORTS Sarl.

Exercice du droit d’accès :

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d’accès contactez-nous.
Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Propriété intellectuelle

SUSPENSIONS SPORTS Sarl est propriétaire de la marque commerciale AMORTISSEURS SCORPIONS et gère le site www.suspensions-sport.com.

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) et sa forme. Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de SUSPENSIONS SPORTS Sarl.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Tout lien, même tacitement autorisé, renvoyant vers le site SUSPENSIONS SPORT, devra être retiré sur simple demande de la société SUSPENSIONS SPORTS Sarl. Les présentes conditions n’accordent pas à l’utilisateur les licences d’utilisation des marques, logos ou photographies de SUSEPNSIONS SPORTS Sarl.

La réutilisation, reproduction (totale ou partielle) ou extraction non autorisée est strictement interdite et engage la responsabilité de l’utilisateur.

Données nominatives

La société SUSPENSIONS SPORTS Sarl se réserve le droit, de collecter des données relatives aux utilisateurs du site et ce de manière nominative. Si vous souhaitez visiter un bien ou nous solliciter pour une estimation de bien ou du conseil, vous devrez nous fournir certaines informations personnelles afin de pouvoir traiter votre demande. Ces informations sont conservées de façon sécurisée et pourront être mises à jour si l’utilisateur le demande.

La société SUSPENSIONS SPORTS Sarl s’engage à ne pas diffuser les données personnelles collectées sur son site. Elle prend cependant le droit de les utiliser à des fins marketing, d’études, ou de statistiques interne à la société.

En conformité avec la loi, SUSPENSIONS SPORTS Sarl se limite dans la collecte et le traitement de ces informations à une utilisation strictement interne. Ces informations sont nécessaires au traitement de la demande de l’utilisateur. En aucun cas les données collectées ne seront communiquées ou vendues à des tiers.

L’utilisateur dispose néanmoins d’un droit d’opposition, d’accès, de modification et de suppression de ses données (Art40 de la loi informatique et liberté). Pour exercer ce droit l’utilisateur devra contacter SUSPENSIONS SPORT Sarl soit par voie postale soit par mail.

POLITIQUE DE COOKIES ET DONNÉES PERSONNELLES : QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie est une donnée qui est stockée sur un ordinateur, une tablette ou un mobile lorsque vous naviguez sur Internet de façon à ce que cet ordinateur, cette tablette ou ce mobile (« appareil ») puisse être reconnu plus tard.

Les cookies enregistrés par nous ou par des tiers lorsque vous visitez notre site Internet ne vous reconnaissent pas personnellement en tant qu’individu ; ils reconnaissent seulement l’appareil que vous êtes en train d’utiliser. Les cookies ne causent aucun dommage, de quelque sorte que ce soit, à votre appareil mais ils vous permettent de bénéficier de certaines fonctionnalités de notre site Internet.

Ils nous aident également à garder notre site Internet sécurisé, nous rappeler de vos préférences et à personnaliser le contenu de notre site Internet. Ces données sont strictement destinées à un usage interne à SUSPENSIONS SPORTS Sarl et ne sont pas communiquées à des tiers.

Bien entendu vous pouvez vous opposer plus globalement à l’enregistrement de cookies (ou technologie équivalente) en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur (ou autre interface média utilisée : smartphone, tablette,…). Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

RESPONSABILITÉ

SUSPENSIONS SPORTS Sarl s’engage à tout mettre en œuvre afin de faire en sorte que les informations présentes sur ce site soient à jour et exactes.

Toutefois en cas de force majeure, d’intrusion extérieure ou présence de virus informatique, SUSPENSIONS SPORTS Sarl pourra interrompre le site. Il mettra tout en œuvre afin d’en avertir les utilisateurs. Dans cette éventualité la responsabilité de la société SUSPENSIONS SPORTS Sarl ne pourrait être engagée

La responsabilité de la société SUSPENSIONS SPORTS Sarl ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet et extérieurs aux précautions prises par la société.

SUSPENSIONS SPORTS Sarl se réserve le droit de modifier tout élément du site. La société pourra également décider de modifier les présentes conditions à tout moment.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes envoyant vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de SUSPENSIONS SPORTS Sarl, notamment s’agissant des offres commerciales ou des publicités qui vous seraient proposées sur ce site. La décision d’activer un lien hypertexte reste propriété exclusive des utilisateurs du site.

LOI APPLICABLE & DIVISIBILITÉ DES CAUSES

Dans le cas ou, pour une raison quelconque, un utilisateur, une institution ou tout autre entité viendrait à contester une ou plusieurs dispositions de ces mentions, l’invalidité de cette ou ces dispositions n’affecterait en rien le reste des modalités et n’exonèrera pas l’utilisateur des obligations citées précédemment.

Le site est régi par la législation française. Les conditions citées ci-dessus sont interprétées conformément à la loi française. Les utilisateurs étrangers doivent s’assurer du respect des lois en vigueurs localement.

Informations légales

SUSPENSIONS SPORTS Sarl
29 rue principale
68210 TRAUBACH LE BAS

L’hébergement du site est confié à Hostinger

Mentions légales

© 2016 Tous droits Réservés

Réseaux Sociaux

Facebook

Instagram